Aller au contenu principal Aller au pied de page
Au coeur du Limousin
saint-bonnet-briance-fr.net15.eu
Nous contacter
  • Accueil
  • MA MAIRIE
    • Le Conseil municipal
    • Le Bulletin municipal
    • Procés-verbaux du Conseil Municipal
    • Les Employés municipaux
    • Les Commissions
    • PLU (Plan Local d'Urbanisme)
    • Démarches en ligne
  • VIVRE ICI
    • Numéros utiles
    • Maison France Services
    • Atelier Médiation Numérique
    • Transports RRTHV
    • Commerces & Artisans
    • Location salle polyvalente
    • Services de la Com Com
  • ENFANCE & JEUNESSE
    • RPI St Bonnet Briance St Genest sur Roselle
    • Cantine
    • Assistantes maternelles
  • LOISIRS & TOURISME
    • Découvrir la Commune
    • Associations
    • Le Cabas
    • Agenda de la commune
    • Randonnées PDIPR
    • Hébergements touristiques
    • Parcours d'orientation
Menu
  • Accueil
  • MA MAIRIE
    • Le Conseil municipal
    • Le Bulletin municipal
    • Procés-verbaux du Conseil Municipal
    • Les Employés municipaux
    • Les Commissions
    • PLU (Plan Local d'Urbanisme)
    • Démarches en ligne
  • VIVRE ICI
    • Numéros utiles
    • Maison France Services
    • Atelier Médiation Numérique
    • Transports RRTHV
    • Commerces & Artisans
    • Location salle polyvalente
    • Services de la Com Com
  • ENFANCE & JEUNESSE
    • RPI St Bonnet Briance St Genest sur Roselle
    • Cantine
    • Assistantes maternelles
  • LOISIRS & TOURISME
    • Découvrir la Commune
    • Associations
    • Le Cabas
    • Agenda de la commune
    • Randonnées PDIPR
    • Hébergements touristiques
    • Parcours d'orientation
  1. Professionnels
  2. Pratiques commerciales
  3. Conditions de vente - Prix

Conditions de vente - Prix

Questions / Réponses

  • Quelles sont les formalités pour modifier la devanture d'un commerce ?
  • Quel paiement un professionnel peut-il refuser (espèce, chèque, carte bancaire) ?
  • Comment se procurer un code emballeur EMB ?

Voir aussi

  • Faire du commerce en ligne (e-commerce) : règles à respecter
  • Vente en détaxe aux touristes

Pour en savoir plus

  • Autorisation pour l'ouverture d'une grande surface ou un "drive" —Ministère chargé de l'économie
  • Organisateur de foires et salons : réglementation —Bpifrance
  • Comprendre une publicité comparative par les prix —Institut national de la consommation (INC)
  • Mention "Fabriqué en France" —Ministère chargé de l'économie
  • Métrologie et transaction commerciale —Ministère chargé des finances
  • Métrologie : règles à respecter pour les préemballages —Ministère chargé des finances
  • Exporter par colis postal —Direction générale des douanes et droits indirects
  • Fiche pratique sur la contrefaçon —Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
  • Rôle de la douane dans la lutte contre la contrefaçon —Ministère chargé des finances

Saint Bonnet Briance
101,Route de Glanges 87260 Saint-Bonnet-Briance

05 55 75 50 16  /  Nous écrire


Du Mardi au Vendredi : de 8h30 à 12h00 de 13h00 à 16h30 
Le Samedi : de 8h00 à 12h00


  • MENTIONS LÉGALES



Site commercialisé par Centre France Solution Pro - Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee - Conditions Générales d'Utilisation - Gérer les cookies
Ce site utilise des cookies afin de mesurer la fréquentation du site, de vous proposer des contenus animés et interactifs et de partager du contenu sur les réseaux sociaux.
Personnaliser